Certes, ce n’est pas le sujet le plus gai du site, mais il mérite un instant de réflexion. En effet, certains de nos sites personnels, sont devenus avec le temps plus que conséquents, avec parfois des milliers de pages, dont certaines bénéficient d’une spécificité telle que vous êtes quasiment le seul a avoir traité le sujet.

Contrairement à un roman ou un film qui se "figent" lorsque l’auteur inscrit le mot "fin", l’oeuvre intellectuelle qu’est votre site, "virtuelle" et évolutive doit s’enrichir sans cesse pour "exister", sous peine de disparaître dans le néant de la Toile. Après 5 ou 10 ans de rédaction et quelques milliers de pages plus tard, ne souhaiteriez-vous pas que votre oeuvre reste accessible au plus grand nombre, voire se perpétue et continue d’évoluer ?

Un site Internet est assimilable à une oeuvre intellectuelle, il bénéficie donc des droits afférents, ainsi, après votre décès, par défaut, le site revient à vos ayant-droits : contenu, contenant, nom de domaine et nom de marque éventuellement, droits moraux. La réalité du terrain montre que votre passion de Maître-Toile laisse totalement indifférent votre conjoint (e) et vos enfants (à moins que votre site ne soit consacré à la trilogie du Seigneur des Anneaux ....).

Que peut-on alors envisager pour la pérennité de votre site ? Un simple courrier du type "je lègue mon site à mon ami Martin qui saura poursuivre le travail entrepris....." ne semble pas suffisant, ni avoir de valeur juridique.

Le don du site à un tiers est toutefois possible mais devra résulter d’un acte notarié rédigé dans les règles de l’art.

Faire don de son site à une Association Loi 1901 (crée de toute pièce à cet effet ou déjà existante) semble aussi une option intéressante. Cela ne soulève pas de difficultés techniques ou juridiques, les ayants-droits ne pourront alors revendiquer que leurs droits moraux sur l’oeuvre réalisée.

Toutefois en cas de don à une association, si votre site possède une forte valeur financière, vos ayants-droits pourraient invoquer une tentative d’appauvrissement de la succession. Cas peu probable dans notre hypothèse de départ, nos sites personnels, non commerciaux possèdant plus une valeur communautaire, intellectuelle ou sentimentale que pécunière.

Si par ailleurs, vous aviez déposé le nom de votre site auprès de l’INPI, celui-ci va aussi faire partie du patrimoine successoral, mais un nom de marque génère un droit de propriété incorporelle, et il peut, à ce titre être cédé à un tiers, de son vivant, sans difficulté majeure, il suffit d’en faire la déclaration auprès de l’INPI.

Pour conclure : Il ressort de quelques discussions sur le forum de LegalbizNext deux cas de figures principaux :
 le don de votre site à une association type loi 1901 (comme les MMT) en cas de maladie grave,
 la cession de votre site nommément à une personne par acte notarié en prévision d’une disparition brutale.

L’article Testament du Maître-Toile rappelle qu’il convient de fournir à votre "successeur potentiel", les éléments indispensables que sont les mots de passe, login etc. pour que celui-ci puisse pérenniser votre oeuvre.

Dr Bernardin Gérald

Quelques liens pour s’orienter"
 Celog
 Droitdunet
 JurisExpert
 LegalbizNext
 Legalis

Lire aussi
 Mort des sites