Article 1 : COURTOISIE

La courtoisie est de rigueur dans les échanges entre membres.

Article 2 : MODALITES DE VOTE

Les votes sont réalisés préférentiellement à l’aide de l’outil mis à disposition par PHPSurveyor toutefois, si aucun membre ne demande un vote secret, un vote sur la liste [mmtplus] peut être utilisé (équivalent à un vote à main levée lors d’une réunion physique).

Article 3 : MONTANT DES COTISATIONS

Le montant de la cotisation annuelle de :

 Membre actif : 30 €

 Membre associé : 10 €

 Membre d’honneur : dispensé de cotisation

 Membre bienfaiteur : 500 € au minimum

Article 4 : OBLIGATIONS DES MEMBRES ACTIFS

Les obligations des membres actifs sont les suivantes

 Etre à jour de leur cotisation (si un membre possède plusieurs sites, il ne paie qu’une seule cotisation). L’Assemblée Générale fixe le montant de la cotisation annuelle ; le membre a ensuite deux mois pour régler sa cotisation.

 Respecter les statuts et ce règlement intérieur.

Article 5 : OBLIGATIONS DES MEMBRES ASSOCIES

Les obligations des membres associés sont limitées au paiement de leur cotisation et au respect des statuts et du règlement intérieur.

La liste présente sur le site associatif comprend dans tous les cas la totalité des membres actifs, associés et d’honneur.

Article 6 : CANDIDATURE EN TANT QUE MEMBRE ACTIF

La Candidature au titre de membre actif à l’Association des Médecins Maîtres-Toile Francophones est soumise aux conditions qui suivent :

 Une lettre de motivation doit être adressée au Secrétaire ou éventuellement au secrétaire adjoint ou au président, où doivent figurer le numéro d’inscription au tableau du Conseil de l’Ordre (ou ex numéro pour un retraité ou justificatif universitaire pour un médecin non thésé) et les coordonnées professionnelles et personnelles du candidat. Le candidat est réputé avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de l’association, consultables sur le site associatif.

 Ecrire un article pour le site MMT-Fr.

 Avoir réalisé un site Internet concernant la santé.

La candidature est soumise aux votes des membres actifs. Ce vote précisera si le site du candidat peut afficher le logo de l’association (cf article 10).

Article 7 : CANDIDATURE EN TANT QUE MEMBRE ASSOCIE

La candidature au titre de membre associé nécessite une lettre de motivation adressée au Secrétaire ou éventuellement au Secrétaire adjoint ou au Président en précisant ce qu’il attend de l’association et ce qu’il pense lui apporter.
Comme pour les membres actifs, le candidat est réputé avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur sur le site de l’association.
La candidature est examinée par le Bureau. En cas d’admission un message d’information est posté sur la liste [mmtplus]. S’il le juge utile, le Bureau peut demander un vote aux membres actifs pour l’admission du candidat.

Article 8 : AUTRES CANDIDATURES

Les membres d’honneur n’ont pas à faire acte de candidature, celle-ci est proposée par un des membres actifs sur la liste dédiée à cet usage.

Les membres bienfaiteurs soutiennent l’association par une cotisation-donation. Celle-ci ne leur donne pas de droit particulier en dehors du titre de membre bienfaiteur. Une liste des membres bienfaiteurs (personnes physiques ou morales) et le montant de leur cotisation-donation figurent sur une page spécifique du site associatif. Leur candidature peut être spontanée auprès d’un membre du Bureau ou résulter d’une démarche de recherche de soutien initiée par le Bureau.

Il est possible de cumuler le titre de membre bienfaiteur et celui de membre actif ou associé.

Les membres bienfaiteurs ne participent pas aux travaux de l’association.

Les membres bienfaiteurs peuvent demander à garder l’anonymat.

Article 9 : LISTES DE DIFFUSION

Les listes de diffusion internes :

1. La liste [mmtplus] est réservée aux membres de l’association.

2. la liste du Bureau/conseil d’administration [bureaummt] est réservée aux administrateurs.

Liste de diffusion ouverte :

3. La liste [mmtfr] est ouverte à tous ceux qui sont intéressés par l’internet santé.

Anciennes listes [1] :

4. La liste [candidatures-mmt] était destinée aux débats et votes concernant l’admission des futurs membres.

5. La liste [mmtsite2] était utilisée pour les discussions sur le site MMT.

Les règles de bonne conduite sur les listes :

Elles ont été instaurées dans le but de faciliter les échanges sur les listes de diffusion interne et s’inspirent des recommandations de la Netiquette.

1. Répondre après avoir cité la question, non avant.

2. Éviter de reproduire intégralement les messages précédents. Sélectionner uniquement la partie du message nécessaire à la poursuite et à la compréhension du débat.

3. Poster les nouveaux messages (nouveaux sujets de discussion) en utilisant l’adresse de la liste, et non en répondant à un message existant en changeant le sujet. Néanmoins, lorsque les échanges successifs aboutissent à s’éloigner du sujet initial d’une discussion, il convient d’utiliser la fonction répondre mais modifier le sujet et laisser l’ancien entre parenthèse précédé de was : Exemple : Nouveau sujet (ex : ancien sujet)

4. Bannir le langage html.

5. Bannir les fichiers attachés. Un espace ftp leur est ouvert à l’adresse : ftp://ftp.free.fr/toucans [2]

6. S’abstenir de tout propos à caractère injurieux, calomnieux, non déontologique ou sexiste.

7. S’abstenir d’une promotion abusive de ses propres pages. L’association est en charge de cette promotion par l’intermédiaire de l’ensemble des moyens à sa disposition. La mention de sites Internet dans la signature n’est pas visée par ce point.

8. S’abstenir de cross-posting (crucipostage : messages postés sur plusieurs listes à la fois).

9. Respecter la déontologie médicale sur la liste [mmtplus].

Article 10 : CLASSEMENT DES SITES ET LOGO

Pour pouvoir afficher le logo "Site MMT-Fr" [3] et être dans la liste « Les sites des MMT-Fr », le site d’un membre doit être soumis au vote des membres actifs et classé dans l’une des catégories :

 "site santé" : destiné aux sites donnant des informations sur la santé conformes aux données actuellement validées ou services sur la santé,
 "site professionnel" : sites présentant les activités professionnelles médicales,
 "site commercial" : pour les sites privilégiant la promotion de services aux informations sur la santé [4],
 "site personnel" : pour les autres sites validés des Médecins Maîtres-Toile.

Cette validation des sites permet aux membres actifs de refuser un site qui ne serait pas conforme aux objectifs et à l’éthique de l’association.

Le classement d’un site peut avoir lieu,
 soit au moment de l’admission d’un membre actif,
 soit à la demande du membre actif ou associé. Pour une demande concernant un nouveau site, le membre actif ou associé devra écrire un article pour le site associatif.

Le logo "Site MMT-Fr" peut permettre au public le contrôle du classement d’un site en cliquant dessus ou sur un lien "Vérifiez ici" [5].

Le classement d’un site peut être ré-examiné :
 sur demande du membre (par exemple un "site commercial" peut être qualifié "site santé" après avoir enrichi son contenu),
 sur demande de 3 membres qui pensent qu’un site ne correspond plus aux critères (par exemple informations non validées ou orientation commerciale sur un site classé santé).

Article 11 : DEVOIRS DE L’ASSOCIATION

 L’association s’interdit toute intervention ou toute pression sur ses membres concernant le contenu, la présentation ou les aspects techniques de leurs sites, qu’ils gèrent en toute indépendance.

 L’association doit, par l’ensemble des moyens mis à sa disposition, oeuvrer pour la promotion des sites Internet développés par ses adhérents.

 L’association doit, par l’ensemble des moyens mis à sa disposition, gérer la maintenance du site Internet commun et des listes de diffusion internes.

 L’association doit, par l’ensemble des moyens mis à sa disposition, assurer sa cohésion. Ces moyens comprennent l’exclusion temporaire ou la radiation d’un membre explicitées à l’article 12 du présent règlement.

 L’association se porte garante des droits légitimes des auteurs des articles publiés sur son site en matière d’édition et de propriété intellectuelle.

 Un membre du Bureau, en général le secrétaire, nomme, sur demande d’un membre associé, un parrain parmi les membres actifs chargé d’accompagner le membre associé dans la réalisation de son site.

Article 12 : CLAUSES D’EXCLUSION D’UN MEMBRE

Sont considérées comme fautes graves encourant une décision d’exclusion :

 la diffamation publique de l’association, de ses publications, de ses membres inscrits ou de leurs publications, quel que soit le média utilisé (presse traditionnelle, sites, listes de diffusion, forums, newsgroups) ;

 la diffusion publique de courriers privés sans autorisation de leurs auteurs ou de courriers provenant des listes de diffusion internes sans autorisation de leurs auteurs et du bureau ;

 la promotion du racisme, de la xénophobie, de la pédophilie ou de toute forme de discrimination ;

 Un comportement agressif répété sur les listes de discussion ou lors d’assemblées physiques ;

 la dénonciation secondaire des conditions d’admission.

Le Bureau, saisi d’une plainte pour faute grave émanant d’un membre, recueille l’opinion du membre présumé fautif. En l’absence d’accord amiable, le Bureau propose une sanction ou plusieurs options de sanctions au vote à la majorité simple. Seuls les membres actifs sont autorisés à voter. Un compte-rendu des débats et des votes est posté par un membre du bureau sur [mmtplus].

Article 13 : LIENS CROISÉS

Les sites des MMT peuvent participer à l’échange de liens croisés avec des sites de la même catégorie (par exemple pour un « site santé » avec d’autres « sites santé ».

 Ils doivent pour cela afficher sur leur page d’accueil de préférence, un lien vers une page interne du site du membre qui contient une liste à jour des sites des autres membres participant à l’échange de liens croisés suivant le modèle (adaptable graphiquement) fourni par l’association (titre, description de chaque site). Idéalement, cette page utilise une fonction php (instructions sur le site associatif) permettant une mise à jour automatique. A défaut de disposer de PHP chez son hébergeur, le membre peut utiliser une des solutions dynamiques indiquées sur le site associatif.
 Les sites participant à cet échange de liens bénéficieront d’un meilleur référencement en étant cité sur la page de liens croisés. Ils pourront utiliser sur leur site le moteur de recherche multisite des MMT.

 

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