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Règlement intérieur
Mardi 26 février 2008 Candidature et Statuts
Ce texte tient compte des modifications décidées le 18/03/2004, le 3/07/2006, le 14/10/2007, le 26/02/2008, le 28/11/2009, le 26 novembre 2011.
Article 1 : COURTOISIE
La courtoisie est de rigueur dans les échanges entre membres.
Article 2 : MODALITES DE VOTE
Les votes sont réalisés préférentiellement à l’aide de l’outil mis à disposition par PHPSurveyor toutefois, si aucun membre ne demande un vote secret, un vote sur la liste [mmtplus] peut être utilisé (équivalent à un vote (...) Lire la suite...
Statuts
Mercredi 29 mai 2002 Candidature et Statuts
Ces statuts ont été modifiés à l’occasion de l’assemblée générale qui s’est tenue le 27/11/2010 à Paris : le siège social est désormais établi à la Maison des associations du 18ème arrondissement de PARIS.
ARTICLE 1 : APPELLATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi française du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Médecins maîtres-Toile francophones, utilisant le sigle MMT-Fr
ARTICLE 2 : Mission, vision et (...) Lire la suite...